Les questions Dp du mois de juin 2007.

Q0 – Les DP remercient la direction d’avoir abandonner la rédaction des préambules aux comptes-rendus des réponses aux questions des délégués du personnel.

Q1 – Fonds communs de placement d’entreprise

- Quels sont les membres du conseil de surveillance du FCPE DEVOTEAM ?
- Pourquoi la désignation de ces membres actuels n’est pas conforme à la loi ?
- Pourquoi la direction ne respecte pas le règlement qui précise les modalités de désignation des représentants des porteurs de parts ?

Q2- Fait discriminant

Aucun représentant du personnel n’est d’accord avec les bons de délégations imposés unilatéralement par la direction.

La direction sait que tel agissement arbitraire entrave les missions des délégués du personnel, et tout particulièrement lorsque le motif de l’urgence de la demande est demandé.

D’autre part, cette exigence relève d’une discrimination manifeste à plusieurs points de vue ;
Entre autres exemples, son application est restreinte à un unique établissement, le seul où la CGT est présente.

- Pourquoi cette singularité ?

Q3 – les dérives de la direction

Question transmise par un salarié élu CE

Dans le cadre de leur mission d’IRP, certains membres ou la totalité d’entre eux sont confrontés à des soucis de timing. Il est donc de notre devoir de réclamer des indemnités liées au dépassement d’heures.

Un exemple concret :

Un IRP de solution 92 suite à la éventuelle mise en place du système de déclaration des heures de délégation devrait déclarer ses heures à l’avance. Par la même occasion, s’il est en mission et facture une journée complète à son client, la loi exige que ses heures supplémentaires soient déclarées.

- Comment Devoteam entend payer ces dépassements horaires ?

Cette dénonciation étant légale, il est question d’appliquer une rétroactivité.

Remontera-t-on jusqu’à 6 mois ?

Ce principe est également valable si un IRP rencontre un salarié en mission dans une zone hors de la proche banlieue, la rencontre s’effectuant autour de 19H le vendredi.

Q4 – Courrier, du 14 mai 2007, sans réponse transformé en question DP

Les DP demandent une réponse claire à la réclamation ci-dessous :

Objet : Négociation Annuelle Obligatoire

Monsieur le Président,

Les travailleurs des sections syndicales autres que la CFE-CGC m’ont informé depuis peu que la Négociation Annuelle Obligatoire de 2007 de DEVOTEAM se déroulait sans les délégués syndicaux CFE-CGC.

Celle-ci aurait débuté en 2006 !

Pourtant le jour des élections professionnelles, le 29 juin 2006 précisément, Mme C. rédigeait le courrier RAR N° RA 2887 4734 8FR.

Ce courrier adressé au Délégué syndical central CFE-CGC, a été reçu le 6 juillet 2006.

Comme le constaterez en parcourant la pièce jointe, nous pouvons lire :

« Il ne nous apparaît pas opportun de continuer à négocier au niveau de DEVOTEAM SA et TOP », ce qui est totalement inexact.

Nous négociions au niveau de l’UES, telle que défini par le jugement du Tribunal d’Instance de Neuilly le 9 février 2005 et je n’ai eu de cesse de demander la convocation des délégations syndicales de « TOP » et des autres entités mais cela n’a pas été le cas.

Nous vous proposons de nous rencontrer début septembre, afin de déterminer, après en avoir débattu avec vous, la meilleure façon d’appréhender ces négociations dans le nouveau cadre social de 1′UES Groupe DEVOTEAM ». Une invitation précisant la date exacte vous sera adressée dans les prochains jours.

Rien de ce qui est écrit n’a été réalisé.

La NAO 2006 ne s’est jamais achevée.

Je me permets d’insister auprès de vous afin que les DS CFE-CGC soient convoqués à cette négociation annuelle.

Dans l’attente de vous lire,

Je vous prie, monsieur le Président de bien vouloir accepter mes plus sincères salutations.

Le salarié.

Q5 – Courrier, du 14 mai 2007, sans réponse transformé en question DP

Les DP demandent une réponse claire à la réclamation ci-dessous :

Objet : 1ère réunion du CHSCT de l’établissement DEVOTEAM-SOLUTIONS-92

Monsieur le Président,

Je me permets de vous solliciter car les membres du CHSCT de l’établissement DEVOTEAM-SOLUTIONS-92 souhaitent connaître la date de la prochaine réunion de leur institution.

Curieusement, cette question qui a été posée en réunion DP plusieurs fois a reçu une réponse étrange le mois de mai dernier.

Madame C., représentante de la direction a déclaré :

« Mme B. a été élue ».

« Les règles du grand collège étaient floues et illégales … »

« Le médecin du travail, ayant trouvé incompréhensible que la seule femme n’ait pas été élue, la direction considère Mme B. comme élue … »

Le précèdent compte-rendu de réunion DP daté du 14 mars 2007 rédigé en retard comme toujours par madame C. comprend une remarque tout autant fallacieuse :

« La première réunion du CHSCT a eu lieu le 5 mars dernier. Face au refus d’un certain nombre d’élus du CHSCT de poursuivre la réunion et au chahut organisé, la séance a du être levée. La direction va en conséquence reconvoquer une réunion du CHSCT le mercredi 18 avril 2007. »

Les représentants du personnel présents n’ont évidemment pas chahuté.

Les élus ont néanmoins ressenti le sentiment que la réunion organisée par direction, resterait sans effet ; En l’occurrence le représentant de la direction n’avait aucun mandat et s’est avéré incapable de décrire aux élus le périmètre à couvrir, et plus précisément le nombre et le nom des salariés a suivre.

Cette remarque a son importance dans la mesure ou une vague de mutations d’environ 120 salariés se serait réalisée entre le site de Levallois et les Ulis en début d’année. Nous n’en savons pas plus.

Les élus ont constaté, une fois encore, que la direction n’a fourni aucune information légale qui permette un suivi transparent des mouvements de salariés entre établissements, cela jusqu’à ce jour.

Pour rappel, le grand collège réuni n’a pas élu Mme B. comme en témoigne le tableau que Mme C. des ressources humaines a présenté dans son compte-rendu de réunion DP du 14 mars 2007:

« Les résultats des dernières élections sont les suivants : »

Nom

Prénom

OUI

NON

Abstention

Total

Mme B. pourtant présente lors de la première réunion de ce CHSCT a vivement critiqué la décision du grand collège, bien que Mme B. n’ait pas voulu contester le résultat du scrutin au Tribunal d’Instance.

Le président du CHSCT n’a par ailleurs pas davantage souhaité qu’elle participe à la réunion en qualité de conseillère de la direction et membre de la DRH.

Les élus se sont quittés avec l’assurance que le président de séance se renseignerait auprès des services de l’inspection du travail.

Lors de la seconde réunion CHSCT du 18 mars 2007, Mme B. contestait encore la décision du grand collège.

Le président du CHSCT a affirmé que la direction avait décidé d’ « imposer » sa présence comme candidate élue.

La réunion du CHSCT ne pouvant se dérouler en présence d’un intrus, les élus ont convenu, pour éviter tout blocage et travailler d’une manière constructive, de rédiger un ordre du jour pour la prochaine réunion.

Le président a accepté de se renseigner à nouveau.

Depuis Mme B. a rédigé un mail de « retrait de sa candidature ».

Rien, ne s’oppose désormais à réunir le CHSCT de l’établissement DEVOTEAM-SOLUTIONS-92, ce qui ne c’est jamais fait.

Dans l’attente de vous lire,

Je vous prie Monsieur le Président, de bien vouloir accepter mes salutations les plus sincères.

Le salarié.

Q6 – Courrier, du 12 mai 2007, sans réponse transformé en question DP

Les DP demandent une réponse claire à la réclamation ci-dessous :

Objet : Compte-rendu de la réunion du 27 avril 2007 sur la création de bons de délégation au sein de l’établissement Solutions 92.

Monsieur le Président,

Je viens de recevoir le courrier RAR N° RA 76 479 430 7 FR qui contient un compte-rendu de réunion rédigé unilatéralement par Mr R. des Ressources Humaines de l’entreprise qui s’est par ailleurs présenté sans mandat, et pour cause, celui-ci nous avait réuni hors de tout contexte institutionnel.

Il ne s’agissait évidemment pas d’une réunion de concertation, tout au plus d’une recherche d’information des représentants de la direction qui semblait ignorer par exemple la totalité de mes mandats, en particulier ceux de DS et DSC.

Concertation, certes non, mais la consternation des représentants du personnel était complète.

Les phrases prononcées par les travailleurs présents contenaient entre autres paroles : tentative subtile d’entrave aux Institutions Représentatives du Personnel, probable d’abus d’autorité non justifié, discrimination vis-à-vis des autres établissements de l’UES du groupe DEVOTEAM.

A tel point que le délégué syndical CFTC a déclaré qu’il était contre à plusieurs reprises, réaffirmant son opposition par un mail quelques heures plus tard.

J’ai moi-même précisé lors de cette réunion que je n’étais pas « contre », mais que cette discussion était sans objet.

Je vous fais part de mon inquiétude quant à cette dérive autoritariste, qui consiste à dénoncer un usage qui n’existe pas, cela sans réel motif :

J’ai demandé si par le passé l’entreprise avait subit un préjudice relatif à l’utilisation des crédits d’heures, Mr R. a répondu « NON ».

J’ai demandé si l’entreprise tirerait profit d’un tel bouleversement, Mr R. a répondu « NON ».

J’apprends aujourd’hui qu’une nouvelle réunion, de « concertation » sur un éventuel système de déclaration des bons de délégation, serait programmée.

La lecture du compte-rendu de Mr R. montre que celui-ci n’a aucunement tenu compte des remarques formulées lors de la réunion précédente et semble insister pour instaurer ce processus pour en tester ses effets uniquement sur le périmètre de notre établissement.

Je me permets de vous écrire afin que vous interveniez auprès de Mr R. pour lui rappeler que votre volonté a été de créer par accord une nouvelle UES le 29 mars 2006, accord signé par Mr G. de B., Directeur général, qu’en toute connaissance de cause les travailleurs de l’établissement DEVOTEAM Solutions Hauts de Seine ne peuvent aucunement servir de cobayes pour cette expérience, et qu’il n’est pas possible de revenir sur les conditions de licéité des bons de délégation qui ne doivent pas être assimilés à une procédure d’autorisation.

Étonnamment ces projets interviennent durant une période où le dialogue social avec les Institution des Représentants du Personnel a encore régressé dans l’UES, plusieurs Comités d’Établissement ont esté en justice contre la direction car des décisions unilatérales de réduction budgétaire des Activité Sociales et Culturelles sont imposées par Devoteam sans aucune concertation ni avec les CE ni avec les syndicats, cela depuis bientôt une année.

Rappel :

Le bon de délégation permet de notifier le départ au chef direct et ne doit pas permettre de soumettre le déplacement à un agrément d’un membre de la hiérarchie ou de l’employeur (cass. crim. 4 février 1986, B.crim. n° 46),

Le bon de délégation ne doit en aucun cas :
- se transformer en autorisation préalable au déplacement (cass. crim. 10 mars 1981, B. crim. n° 88) ;
- instituer un délai de prévenance (cass. crim. 12 avril 1988, B.crim. n°155) ;
- favoriser un jugement concernant l’opportunité des activités exercées (cass. crim. 28 mars 1979, B. crim. n° 12).

Dans l’attente de vous lire,

Je vous prie, monsieur le Président de bien vouloir accepter mes plus respectueuses salutations.

Le salarié.

Q7 – Courrier, du 3 juin 2007, transformé en question DP

Les DP demandent une réponse claire à la réclamation ci-dessous :

Objet : Accords et récépissés de dépôt dans les différentes entités du groupe depuis 1998.

Monsieur le Président,

Des négociations sur l’intéressement, un élément incontestable de l’épargne salariale, ont lieu depuis peu dans le périmètre de l’UES du groupe DEVOTEAM.

Je souhaiterais que vous me fassiez parvenir la totalité des accords, en vigueur ou non concernant l’épargne salariale dans les différentes entités du groupe, dont Teleca System Solutions (aka auSystems) récemment ou prochainement intégré, ceci depuis le 1 janvier 1998.

La date d’échéance du mandat du président du conseil de surveillance du FCPE DEVOTEAM ACTIONS me serait indispensable pareillement, ainsi que les circonstances de sa nomination.

Au demeurant, des négociations même réduites à l’intéressement ne peuvent aboutir convenablement sans que les participants possèdent les historiques des 5 dernières années, entité par entité des différents effectifs, chiffres d’affaires, masses salariales et autres détails précis qu’en tant que financier vous maîtrisez bien mieux que les adhérents de notre section syndicale.

De plus, il me serait agréable de lire également les récépissés de dépôt des accords cités plus haut auprès du service « Accords d’entreprise » du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité.

Dans l’attente de vous lire très prochainement,

Je vous prie, monsieur le Président de bien vouloir accepter mes plus respectueuses salutations.

Le salarié.

Q8 – Courrier, du 5 juin 2007, transformé en question DP

Les DP demandent une réponse claire à la réclamation ci-dessous :

Objet : Relance sur le Droit d’accès et sur les questions posées en CE et réunions DP sur DEVOTEAM et la CNIL.

Monsieur le Président,

Conformément à l’article 39 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, je vous prie de bien vouloir m’indiquer si des informations me concernant figurent dans vos fichiers informatisés ou manuels et dans l’affirmative, me donner l’accès à l’ensemble de ces données, y compris celles enregistrées dans les zones “bloc-notes” ou “commentaires”, ainsi que toute information disponible quant à l’origine de celles-ci.

Cette demande qui vous est parvenue par courrier RAR, LRE_20051222_RA012296342FR du 22 décembre 2005 ne m’a pas donné satisfaction, je n’ai toujours pas accès à l’ensemble de mes données.

Je me suis moi-même déplacé accompagné d’élus pour vous interroger, Monsieur Godefroy de Bentzmann nous a renvoyé chez Monsieur Postel-Vinay qui fort mécontent n’a pas manqué de me le faire remarquer par un courrier recommandé 453133999FR daté du 19 décembre 2005.

D’autre part, j’attendais une réponse appropriée de votre part aux questions des membres du Comité d’Entreprise et des délégués du personnel, ce qui n’a pas été davantage le cas.

La liste de ces questions est la suivante et je souhaiterais que vous y répondiez.

• Quel est le responsable des traitements relatifs à KARMA ;
• Quel est le contenu exhaustif de la base de données KARMA ;
• Comment consulter l’extrait du PV de chaque CE concerné sur la consultation relative à la mise en place de KARMA et à chacune de ses évolutions ;
• Comment les salariés sont informés des droits qu’ils tiennent des articles 32 et 38 à 40 de la loi 78-17 ;
• Comment les salariés peuvent mettre en œuvre les droits précités ?

Enfin, il me serait agréable que vous me fassiez parvenir :

• La communication de la copie d’autorisation de la CNIL,
• La communication de la durée de conservation des données dans KARMA,
• La communication d’une copie des autres autorisations de la CNIL concernant notre entreprise et ses différentes entités si celles-ci existent.

Dans l’attente de vous lire très prochainement,

Je vous prie, monsieur le Président de bien vouloir accepter mes plus respectueuses salutations.

Le salarié.

Q9 – Problème récurent de mails jamais parvenus à ses destinataires ou encore arrivés très en retard +n jours

Difficultés pourtant déjà soumises à des réponses à plusieurs occasion en réunions CE, CCE, CHSCT, DP et NAO.
Les salariés ne reçoivent pas les mails du domaine @devoteam.com ;
Les plaintes persistent sur le forum de la direction via l’intranet, le support est contacté mais les problèmes perdurent.

- Pourquoi ?

- A quand un plan d’action pour résoudre ce dysfonctionnement qui occulte la transparence de la communication interne qui devrait être une valeur de la charte ?

Q10 – PV du conseil de surveillance FCPE DEVOTEAM Actions

Les DP découvrent un PV du conseil de surveillance du FCPE DEVOTEAM Actions datant du13 novembre 2006 sur le site de la CGT http://cgtdevoteam.free.fr/doc/axa_pvdevoteamactions200611_fr_esa.pdf
- Pourquoi la direction ne met-elle pas les PV du FCPE à la disposition de tous les salariés ?

- C’est pourquoi les DP demandent à la direction de communiquer l’historique de tout les PV.

- Les DP proposent à la direction que les PV en question soit disponibles sur l’intranet et par voie d’affichage de telle sorte qu’ils soient accessibles à tous les salariés.

Q11.1 – Question sur les astreintes d’un salarié en mission

Les DP transmettent à la direction la demande suivante d’un consultant.

Merci de répondre clairement à toutes ses questions.

Objet : demande de renseignement sur les astreintes
Bonjour,

Je vous écris car j’aurais besoin de vos conseils sur les astreintes.
Savez-vous si mon manager Devoteam peut me forcer à faire des astreintes exceptionnelles dans le cadre d’une mission chez un client ?
Je pense que le fait d’accepter de faire des astreintes est au libre choix du consultant.
J’ai essayé de trouver ces informations dans l’accord Devoteam sur les horaires décalés et astreintes. Mais ce document détaille essentiellement les méthodes de paiement.
Savez-vous où ces informations sont disponibles ?
Je n’ai pas réussi à trouver plus dans la convention collective du SYNTEC.
D’autre part si notre manager nous oblige à accepter une mission qui ne correspond pas à nos souhaits d’évolution de carrière, est-on obligé d’accepter ?

Merci d’avance.
Cdt,

Q11.2 – Travail de nuit

La réglementation sur le travail de nuit a fait très récemment l’objet de précisions jurisprudentielles de la part de la Cour de cassation, sur les majorations salariales auxquelles ont droit les salariés…
Qu’en est-il de l’accord d’entreprise ?
Existe-t-il ?
Quel est son périmètre ?
A-t-il prévu l’application des compensations salariales sur une plage horaire plus limitée que celle prévue par la loi ?

Quelle sera la plage horaire retenue pour appliquer les majorations salariales ?

Q12 – Question d’un salarié en intermission.
Sent: Friday, June 08, 2007 1:19 PM
Subject: RE : RE: Préparation questions DP
<< AG, directeur du secteur Industrie et Services, a demandé à des consultants d’être “bisexuel(le(s))“.

- Que signifie cette demande ?

S’il s’agit d’une obligation, les frais d’opération seront-t-ils pris en charge dans leur totalité ?

N’y aura-t-il pas un effet de “cliquet de non retour” ?

Que faire du matériel supplémentaire au retour de mission ?

A-t-on envisagé les problèmes d’incompatibilité avec le consultant qui prendra la relève ?

Ne pourrait-on pas plutôt réclamer à certaines personnes de la structure d’être bicéphales avec une seule bouche et un sourire?

Voir exemple trivial ci-dessous :

 

Ou bicéphales à bouche ronde :

Q13.1 – Direction des ressources humaines – Devoteam

Sur le net, les salariés lisent que la direction de ressource humaine a changé encore une fois de directeur.

- Aucune information interne n’a été faite, les salariés se demandent pourquoi ce changement de plusieurs DRH en 3 ans ?

D’autre part la DRH DEVOTEAM France ne figure pas plus dans les organigrammes que son prédécesseur à la fin tragique.

Source : http://www.distributique.com/nominations/lire-allan-fischer-madsen-directeur-des-ressources-humaines-devoteam-837.html

Nomination

Allan Fischer-Madsen

Allan Fischer-Madsen

Directeur des ressources humaines – Devoteam

06/06/2007 par Benoît Huet

Allan Fischer-Madsen devient directeur des ressources humaines de la SSII Devoteam. Son précédent poste, vice-président du groupe en charge de l’activité Consulting, est occupé par Niels Korsholm. Ce dernier travaille pour Devoteam depuis plus de vingt ans et y a occupé plusieurs postes à responsabilités.
Devoteam

Q13.2 – Comment peut-on travailler pour DEVOTEAM depuis plus de 20 ans ?

Aurait-il démarré sa carrière en culottes courtes ?

Q14- Égalité homme femme

Dans l’Organigramme Devoteam Solutions, ci-dessous, après une lecture très attentive, on parvient par entrevoir une unique dame, assistante de direction.

Les salariés demandent pourquoi les femmes n’exercent-elles pas des responsabilités « de manager » comme les hommes dans Devoteam Solutions ?

Q15 – Procédé qui relève du harcèlement primaire envers les salariés en intermission

Des fiches “process intermission du 5 juin au 31 août 2007″ se trouvent dans la salle libre service au rdc du 34 (en tas et sous chaque clavier).

Les salariés se demandent pourquoi la direction impose ce genre de process contraire aux dispositions du code du travail et cela sans même prévenir les DP ou le CE.

Q16 – Travailler plus pour gagner plus.

Le slogan a fait recette, la direction pourrait-elle expliquer comment faire ?