DEVOTEAM Sol 92 – Questions DP pour le 8 aout 2007.
août 5, 2007
Sommaire
Q 2 : Point sur le harcèlement.
Q 4 : Licenciement possible d’un représentant du personnel
Q 5 : Départ de 120 salariés de DEVOTEAM vers Apogée.
Q 6 : Conditions de travail – La presse et les blogs spécialisés nous livrent cette information : « Christelle Chappaz DRH France de DEVOTEAM – “Maintenant c’est moi la méchante, pourtant je n’ai pas changé !” » http://www.google.fr/blogsearch?hl=fr&q=devoteam&btnG=Rechercher&lr. Lisez la suite de cette entrée »
DEVOTEAM : 3 réunions CE en 1 après-midi
juillet 10, 2007
Alain Quiniou, le code du travail en bandoulière , secrétaire du CE d’APOGEE et secrétaire du CCE de DEVOTEAM jouera probablement son va-tout dans la réunion extraordinaire exigée à la majorité des membres titulaires sans sa signature, à Levallois mardi 10 juillet 86 AF à 13H30.
L’ordre du jour unique était initialement la nomination d’un expert-comptable.
Alain Quiniou, ayant lu selon toute vraisemblance le code du travail en diagonale, à l’envers ou un autre texte de loi d’un pays de langue anglo-saxonne prêté par son ardent protecteur HOUNHOUAYENOU, il a cru bon faire plaisir à la direction et « modifier l’ordre du jour de cette réunion en le complétant du point obligatoire suivant :
- Nomination d’un représentant des salariés au conseil de surveillance du “FCPE DEVOTEAM Actions”;
Nous vous prions de bien noter que la personne désignée doit être porteuse de parts »
DEVOTEAM : 3 réunions CE en 1 après-midi
juillet 10, 2007
Alain Quiniou, le code du travail en bandoulière dans son dos, secrétaire du CE d’APOGEE et secrétaire du CCE de DEVOTEAM jouera probablement son va-tout dans la réunion extraordinaire exigée à la majorité des membres titulaires sans sa signature, à Levallois mardi 10 juillet 86 AF à 13H30.
L’ordre du jour unique était initialement la nomination d’un expert-comptable.
Alain Quiniou, ayant lu selon toute vraisemblance le code du travail en diagonale, à l’envers ou un autre texte de loi d’un pays de langue anglo-saxonne prêté par son ardent protecteur HOUNHOUAYENOU, il a cru bon faire plaisir à la direction et « modifier l’ordre du jour de cette réunion en le complétant du point obligatoire suivant :
- Nomination d’un représentant des salariés au conseil de surveillance du “FCPE DEVOTEAM Actions”;
Nous vous prions de bien noter que la personne désignée doit être porteuse de parts »
Réponses de la direction aux questions des DP de DEVO Sol 92 du mercredi 13 juin 2007.
juin 17, 2007
Participants :
CC : DRH DEVO France
EdC : RH, spécialiste du droit d’entreprise, Conseillère de la direction.
Récemment ex-stagiaire, vient juste de sortir de l’école et d’intégrer DEVOTEAM.
CQ, PS, BD, MAH, PK, DH : DP
PP : invité des DP, expert en experts de la direction.
Prolégomènes : La direction s’est autorisée à renuméroter la liste des questions pour simplifier la vie des représentants du Personnel. On fera donc avec.
1- FCPE (Fonds commun de placement d’entreprise)
CC : RD représentait les collabos de DEVO, c’était le CE d’autrefois, d’il y a 3 ans qui l’avait choisi.
Le règlement du FCPE le stipule.
Les DP : Nous avons chercher le règlement sans résultat, nous ne voudrions pas alerter AXA et l’AMF inutilement. Comme celui-ci devrait être à la disposition des salariés, pourrais-tu nous le présenter durant cette réunion.
CC : Oui, oui, bien sur mais ultérieurement.
Les DP : Le mieux serait que tu nous dises où le consulter et tu le diffuseras ultérieurement ; Où se trouve-t-il exactement ?
Participants :
CC : DRH DEVO France
EdC : RH, spécialiste du droit d’entreprise, Conseillère de la direction.
Récemment ex-stagiaire, vient juste de sortir de l’école et d’intégrer DEVOTEAM.
CQ, PS, BD, MAH, PK, DH : DP
PP : invité des DP, expert en experts de la direction.
Prolégomènes : La direction s’est autorisée à renuméroter la liste des questions pour simplifier la vie des représentants du Personnel. On fera donc avec.
1- FCPE (Fonds commun de placement d’entreprise)
CC : RD représentait les collabos de DEVO, c’était le CE d’autrefois, d’il y a 3 ans qui l’avait choisi.
Le règlement du FCPE le stipule.
Les DP : Nous avons chercher le règlement sans résultat, nous ne voudrions pas alerter AXA et l’AMF inutilement. Comme celui-ci devrait être à la disposition des salariés, pourrais-tu nous le présenter durant cette réunion.
CC : Oui, oui, bien sur mais ultérieurement.
Les DP : Le mieux serait que tu nous dises où le consulter et tu le diffuseras ultérieurement ; Où se trouve-t-il exactement ?
du:
DSC CFE-CGC
groupe DEVOTEAM
Conseiller du salarié
RS au CCE, CE, élu CHSCT
au: Président de DEVOTEAM
86, rue Anatole France
Levallois-Perret
Morsang le 3 juin 2007
|
Objet : Accords et récépissés de dépôt dans les différentes entités du groupe depuis 1998 |
Monsieur le Président,
Des négociations sur l’intéressement, un élément incontestable de l’épargne salariale, ont lieu depuis peu dans le périmètre de l’UES du groupe DEVOTEAM.
Je souhaiterais que vous me fassiez parvenir la totalité des accords, en vigueur ou non concernant l’épargne salariale dans les différentes entités du groupe, dont Teleca System Solutions récemment ou prochainement intégré, ceci depuis le 1 janvier 1998.
La date d’échéance du mandat du président du conseil de surveillance du FCPE DEVOTEAM ACTIONS me serait indispensable pareillement, ainsi que les circonstances de sa nomination.
Au demeurant, des négociations même réduites à l’intéressement ne peuvent aboutir convenablement sans que les participants possèdent les historiques des 5 dernières années entité par entité des différents effectifs, chiffres d’affaires, masses salariales et autres détails précis qu’en tant que financier vous maîtrisez bien mieux que les adhérents de notre section syndicale.
De plus, il me serait agréable de lire également les récépissés de dépôt des accords cités plus haut auprès du service « Accords d’entreprise » du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité
Dans l’attente de vous lire très prochainement,
Je vous prie, monsieur le Président de bien vouloir accepter mes plus respectueuses salutations.
DSC CFE-CGC groupe
DEVOTEAM
Conseiller du salarié
RS au CCE, CE, élu CHSCT
Copies :Service « Accords d’entreprise » du Ministère de l’Emploi et de la Solidarité
Inspecteur du travail
Elus et représentants syndicaux du groupe DEVOTEAM
Equipe de direction comme précisé dans la présentation :
http://www.devoteam.fr/index.php?option=com_content&task=view&id=102&pays=fr&Itemid=257〈=1
Pour une lecture plus aisée (pdf) : PV conseil de surveillance FCPE DEVOTEAM Actions 13 nov 2006
PROCÈS VERBAL DE LA RÉUNION
Le lundi 13 novembre 2006 à 14h00, le Conseil de Surveillance du Fonds Commun de Placement d’Entreprise DEVOTEAM ACTIONS, régis par l’article L 214-40 du Code monétaire et financier, s’est réuni pour statuer sur l’ordre du jour suivant :
1 – Modifications des modalités de souscriptions et de rachats des parts du fonds ;
2 – Questions diverses ;
Etaient présents :
Représentant les salariés porteurs de part : M. Rodolphe DOUARD
Représentant la (ou les) Entreprise(s) : M. Roland DE LAAGE DE MEUX
Assistait également à la réunion : M Jérôme SOREL Représentant AXA ÉPARGNE ENTREPRISE (Teneur de Compte Conservateur des Parts)
Le quorum, soit la moitié des membres présents ou représentés, est donc atteint.
Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents ou représentés.
