La BAD refait l’histoire du monde : Aujourd’hui la période qui suivit l’esclavage était revisitée (BAD : La BIEN-AIMÉE Direction de DEVOTEAM)

PROJET D’ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL EN CONTINU AU SEIN DE L’UES

Statut : En cours « GROUPE DEVOTEAM »

PROJET D’ACCORD SUR L’ORGANISATION DUTRAVAIL EN CONTINU AU SEIN DE L’UES« GROUPE DEVOTEAM »

Préambule

Les parties signataires du présent accord conviennent que l’organisation du travail en continu – impliquant donc le travail de nuit et/ou le dimanche et les jours fériés – constitue une modalité importante pour le développement de l’offre de services de l’UES « Groupe Devoteam ». Ce mode de travail vise en effet à assurer la continuité du service demandée par certains clients et à répondre ainsi aux besoins spécifiques de certains métiers. Comme il n’existe à ce jour aucun accord ou usage dans ce domaine au sein de l’entreprise, les parties ont décidé de se réunir pour négocier les modalités définies ci-dessous qui s’appliqueront à l’ensemble des établissements de l’UES, à l’exception de l’établissement Devoteam Infogérance Tarn dans lequel un accord spécifique a été signé.

Article 1 – Champ d’intervention

Les modalités du présent accord concernent l’ensemble des salariés de l’UES « Groupe Devoteam ».

Article 2 – Organisation du travail en continu

2.1 A titre informatif, l’organisation du travail en continu donnera lieu à une information préalable et individuelle des salariés concernés, au moins quinze jours avant la date de mise en place effective.

2.2 Chaque salarié concerné par cette organisation du travail en continu recevra le tableau de son emploi du temps le quinze du mois N, pour le mois suivant N+1.

2.3 Dans le cas où un salarié serait seul à son poste durant les heures de nuit, le dimanche ou les jours fériés, dans les locaux de Devoteam comme dans les locaux d’une société cliente, un dispositif garantissant sa santé et sa sécurité sera mis en œuvre.

SANCTION PECUNIAIRE : Retenue de salaire des intercontrats comme les appelle notre BAD*

février 2008.

Durant les mois de juillet et août 2007, notre BAD a fait circuler d’abord en toute discrétion, puis en tentant d’associer le CE à sa divulgation une note de service d’intention cœrcitive.

Ce document a été déposée dans la cellule des intermissions en pénitence au RDC du 34 rue Kléber, Levallois-Perret.

Chronologiquement 3 versions différentes se sont remplacées au gré des humeurs de la DRH de la BAD, ces 3 versions tentant toutes à contraindre les consultants en « intercontrat » à liquider leurs soldes de congés payés et leurs RTT.
Cette méthode bien connue qui s’applique au taux d’activité lorsqu’on bricole les chiffres du chômage a une fois encore été mise en application par DEVOTEAM contre la population des intermissions plus nombreuse lors des périodes chômées chez les clients.

Les notes de service en question forcent les intermissions à signer une feuille auprès de notre charmante hôtesse à l’accueil du 86 Anatole France à Levallois.

A défaut de signature en bonne et due forme, DEVOTEAM n’hésite pas à amputer une journée de salaire au travailleur ; Sanction pécuniaire dont le prétexte serait une absence non justifié !

le CR du CE DEVOteam Solutions 92 du 5 février 2008

Date : mardi 5/2/2008, 14h00Localisation de la réunion : Premier étage du 34, en face du bureau de notre DG en chef

Présents : Dans l’ordre habituel d’apparition des membres : MAH, PPI, CQU, puis la direction JLL, CCH, leurs complices PKO, JND et enfin BDI.

Le DG préside sa première réunion CE en 2008 et présente un visage réjoui.

Confronté au monde des représentants des travailleurs, le DG démarre par un discours de taulier au début de chaque réunion ; Cette fois, victime d’une brutale douleur physique conséquence d’un assaut qui fut foudroyant lors de ses jeunes années de joueur de balle ovale qu’il vécu tel un quarterback, il surmonte son handicap en divisant l’auditoire peiné d’apprendre pareille nouvelle de la part d’une telle force de la nature, certain pense déjà qu’il va plaurer et faiire 3 fois le tour de la table comme Alain QuiNous?. Il scinde alors les membres du CE en deux groupes, deux camps politiquement opposés tel un journaliste du PPA*.

Il a vu juste malgré sa longue absence du cercle social.

Les questions des DP du 13 decembre 2007

Question DP 1:

Le 14 novembre dernier, le délégué du personnel élu sur la liste CGT a accompagné un salarié pour son entretien préalable de licenciement.

Lors de cet entretien préalable la direction (GM DAF et DR RH) lui a reproché, entre autre, d’avoir signé une pétition pour soutenir une collègue de travail.

Notant que la direction a déjà reproché oralement au salarié ses échanges avec la médecin de travail sur les conditions de travail des gens de la structure et surtout suite au déploiement de ARAMIS.

Le DS CGT a rappelé la direction que ce griefs rétrogrades sont contraire aux dispositions du code du travail, et nous donne l’impression de bosser dans une usine au 19eme siècle !!

La direction a perdu une heure x 4 de travail dans un baratin dogmatique et malgré les sept feuilles de notes manuscrites, elle n’a pas réussie à avancer des vrais griefs tangibles, à part de reprocher au salarié des propos qui n’excèdent pas ce qui est admissible au titre du droit d’expression prévu par l’article L461-1 du Code du Travail.

Pourquoi la direction ne promeut pas le management à respecter le droit des salariés ?

Ces pratiques sont-ils compatible avec la stratégie de l’entreprise absente du plan de formation ?

21st Century Schizoid Man Return ou le secrétaire du CE DEVO Sol 92 face à ses contradictions

Reunion du CE DEVO Sol 92: Projet de PROCES-VERBAL – Dernier point de l’ordre du jour : Avis sur le Nième projet de licenciement du RS CFE-CGC au CE DEVO Sol 92

 

Projet de PROCES-VERBAL

DE LA REUNION DU 14 NOVEMBRE 2007 10H30du Comité d’établissement de DEVOTEAM Solutions Hauts de Seine113 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret

Dernier point de l’ordre du jour : Avis sur le Nième projet de licenciement du RS CFE-CGC au CE DEVO Sol 92

Noms et qualité des personnes ayant assisté à la réunion :

Jean-Luc LEMIRE, Président mais ne souhaite pas présenter de mandat

Damien Rombaut : Invité de la direction, sans qualité (sic)

PP : Représentant Syndical CFE-CGC

MAH : Membre titulaire (DSC CGT)

CQ : Membre titulaire (ancien secrétaire)

PK : Membre titulaire (ancien secrétaire récemment autorévoqué en début de mois)

JND : (ancien trésorier récemment autorévoqué en début de mois)

BN : Membre titulaire

FB : Membre titulaire

Absents : BL, membre titulaire

Le président de séance (1) fait tour de table et demande : Qui sera secrétaire de séance ?

Le RS CFE-CGC demande : Ne faut-il pas élire un secrétaire définitif ?

Le président de séance répond : Non, non juste un secrétaire de séance.

MAH déclare : Pourquoi ne pas nommer un secrétaire titulaire une fois pour toute afin de clarifier définitivement ce flou qui règne depuis la dernière séance.

L’invité de la direction répond : Non, un secrétaire de séance, élire un bureau n’est pas à l’ordre du jour.

MAH: Ne faut-il pas d’abord épuiser l’ordre du jour de la dernière réunion CE, nous en étions restés au point 3 ou 4 ?

Le président de séance insiste : Qui se présente comme secrétaire de séance ?

Le RS CFE-CGC du CE se présente comme seul candidat au poste secrétaire de séance.

Passage au vote :

L’invité de la direction lève la main pour voter contre.

L’assemblée lui rappelle la loi.

Jean-Luc LEMIRE lève la main et vote contre.

Votes CONTRE : 1 voix (Jean Luc LEMIRE)

Votes POUR : 4 voix (BD, FB, MAH et CQ)

Votes abstention : 2 voix (PK et JND) qui valent contre.

Vote pour élire le RS CFE-CGC comme secrétaire de séance
Nombre de votant = 7
Votes pour	4 voix
Vote contre	1 voix
Votes abstention	2 voix

Le comité d’établissement DEVOTEAM-Solutions-92 élit le RS CFE-CGC comme secrétaire de séance.

Le président de séance Monsieur LEMIRE conteste les résultats et compte sur ses doigts pour vérifier les votes.

10h57- Le président de séance décide de lever la séance.

MAH propose à la direction de revenir sur sa décision pour ne pas commettre de délit d’entrave au bon fonctionnement du CE et avancer constructivement en traitant les points inscrits à l’ordre du jour ;

Ainsi tout en respectant le choix du CE et MAH rappelle à la direction qu’elle a le droit de contester les résultats auprès de la juridiction compétente.

L’invité de la direction utilise son téléphone portable pour communiqué avec son expert.

La direction dit qu’elle refuse d’ester au tribunal et sort de la salle.

Fin de séance à 10H57.

(1)Rappel : Le président de séance ayant levé la réunion le 6 novembre 2007 au point 3 (cf. annexe) : Dissolution du bureau et nouvelle élection d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier adjoint sans que personne ne se présente.

Tsunami de L. 122-12 en perspective sur le groupe DEVOTEAM.

La direction du groupe Bentzmann& Bentzmann compte annoncer au CCE du mardi 13 novembre 2007 une vague de fusions entre la holding DEVOTEAM SA principalement et DEVOTEAM Consulting SA :

• AuSystems Solutions
• DEVOTEAM SRIT SAS
• Technologies Operations SAS

seraient solidifiées dans DEVOTEAM SA.

XP Conseils SAS serait fusionnée avec DEVOTEAM Consulting SA.

La nouvelle DEVOTEAM APOGEE – 388 748 337 R.C.S. NANTERRE semble ignorée sans explication tangible.

DEVOTEAM OUTSOURCING – 443 486 667 R.C.S.CASTRES également.

Les dates indiquées pour la consultation de la représentation du personnel sont tellement fantaisistes qu’on ne retiendra que l’objectif : 1^er janvier 2008 pour la fin de ce que la direction appelle à juste titre un chantier.

Les CE concernés n’ont pas même pensé à anticiper les événements et créer des commissions particulières afin de faire de réelles propositions ou lancer des procédures d’alerte avant qu’il ne soit trop pour pouvoir influer sur l’évolution du projet.

Alors qu’est-ce qu’on dit ?

Merci patron, merci not’ bon patron ?

NON, la seule solution : Remplir le bulletin d’adhésion FIECI

CE DEVO Sol 92 :La CFE-CGC réclame la liste des salariés dont les enfants sont scolarisés.

Au début de la réunion du 13 septembre 2007 du CE DEVO Sol 92, le RS CFE-CGC demande à prendre la parole pour lire la déclaration suivante pourtant préalablement demandée à figurer à l’ordre du jour du CE.

Jean-Luc Lemire, président de séance sans mandat hurle pour ne pas lui laisser achever sa phrase.

Le RS a juste le temps de réclamer : « La liste des salariés dont les enfants sont scolarisés … »

Il faudra attendre la fin de la réunion 3 heures plus tard pour que le RS exige :

« La liste des salariés dont les enfants sont scolarisés de l’établissement Devo Sol 92 afin que ceux-ci puissent bénéficier d’attribution de bons d’achat ».

Les bons d’achat à l’occasion de la rentrée scolaire aux salariés concernés, bénéficient d’une présomption de non assujettissement à condition que le total des bons d’achat ou des cadeaux alloués au cours de l’année 2007 pour un salarié n’excède pas 134 euros (plafond mensuel de la sécurité sociale = 2682 x 5%).

Où en est-on aujourd’hui : Mystère et boules de gomme.

Qui?Nous secrétaire de CCE et du CE d’Apogée : Dernier suppôt des propriétaires actionnaires.

Bien qu’il ait fallu expliquer plusieurs fois au brave collaborateur zélé des Bentzmann&Bentzmann comment devait se comporter un secrétaire de CE, Qui?Nous Alain expert en désinformation, fervent opposant à la demande d’expertise comptable que la direction rechigne a démarrer malgré les suites pénales qu’elle encourt présente son projet de PV du dernier CCE ordinaire comme suit :

Réponses de la direction aux questions des DP de DEVO Sol 92 du mercredi 13 juin 2007.

Participants :
CC : DRH DEVO France
EdC : RH, spécialiste du droit d’entreprise, Conseillère de la direction.
Récemment ex-stagiaire, vient juste de sortir de l’école et d’intégrer DEVOTEAM.
CQ, PS, BD, MAH, PK, DH : DP
PP : invité des DP, expert en experts de la direction.

Prolégomènes : La direction s’est autorisée à renuméroter la liste des questions pour simplifier la vie des représentants du Personnel. On fera donc avec.

1- FCPE (Fonds commun de placement d’entreprise)

CC : RD représentait les collabos de DEVO, c’était le CE d’autrefois, d’il y a 3 ans qui l’avait choisi.
Le règlement du FCPE le stipule.
Les DP : Nous avons chercher le règlement sans résultat, nous ne voudrions pas alerter AXA et l’AMF inutilement. Comme celui-ci devrait être à la disposition des salariés, pourrais-tu nous le présenter durant cette réunion.

CC : Oui, oui, bien sur mais ultérieurement.

Les DP : Le mieux serait que tu nous dises où le consulter et tu le diffuseras ultérieurement ; Où se trouve-t-il exactement ?