Reunion du CE DEVO Sol 92: Projet de PROCES-VERBAL – Dernier point de l’ordre du jour : Avis sur le Nième projet de licenciement du RS CFE-CGC au CE DEVO Sol 92
novembre 14, 2007
DE LA REUNION DU 14 NOVEMBRE 2007 10H30du Comité d’établissement de DEVOTEAM Solutions Hauts de Seine113 rue Anatole France, 92300 Levallois-Perret
Dernier point de l’ordre du jour : Avis sur le Nième projet de licenciement du RS CFE-CGC au CE DEVO Sol 92
Noms et qualité des personnes ayant assisté à la réunion :
Jean-Luc LEMIRE, Président mais ne souhaite pas présenter de mandat
Damien Rombaut : Invité de la direction, sans qualité (sic)
PP : Représentant Syndical CFE-CGC
MAH : Membre titulaire (DSC CGT)
CQ : Membre titulaire (ancien secrétaire)
PK : Membre titulaire (ancien secrétaire récemment autorévoqué en début de mois)
JND : (ancien trésorier récemment autorévoqué en début de mois)
BN : Membre titulaire
FB : Membre titulaire
Absents : BL, membre titulaire
Le président de séance (1) fait tour de table et demande : Qui sera secrétaire de séance ?
Le RS CFE-CGC demande : Ne faut-il pas élire un secrétaire définitif ?
Le président de séance répond : Non, non juste un secrétaire de séance.
MAH déclare : Pourquoi ne pas nommer un secrétaire titulaire une fois pour toute afin de clarifier définitivement ce flou qui règne depuis la dernière séance.
L’invité de la direction répond : Non, un secrétaire de séance, élire un bureau n’est pas à l’ordre du jour.
MAH: Ne faut-il pas d’abord épuiser l’ordre du jour de la dernière réunion CE, nous en étions restés au point 3 ou 4 ?
Le président de séance insiste : Qui se présente comme secrétaire de séance ?
Le RS CFE-CGC du CE se présente comme seul candidat au poste secrétaire de séance.
Passage au vote :
L’invité de la direction lève la main pour voter contre.
L’assemblée lui rappelle la loi.
Jean-Luc LEMIRE lève la main et vote contre.
Votes CONTRE : 1 voix (Jean Luc LEMIRE)
Votes POUR : 4 voix (BD, FB, MAH et CQ)
Votes abstention : 2 voix (PK et JND) qui valent contre.
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Vote pour élire le RS CFE-CGC comme secrétaire de séance |
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Nombre de votant = 7 |
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Votes pour |
4 voix |
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Vote contre |
1 voix |
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Votes abstention |
2 voix |
Le comité d’établissement DEVOTEAM-Solutions-92 élit le RS CFE-CGC comme secrétaire de séance.
Le président de séance Monsieur LEMIRE conteste les résultats et compte sur ses doigts pour vérifier les votes.
10h57- Le président de séance décide de lever la séance.
MAH propose à la direction de revenir sur sa décision pour ne pas commettre de délit d’entrave au bon fonctionnement du CE et avancer constructivement en traitant les points inscrits à l’ordre du jour ;
Ainsi tout en respectant le choix du CE et MAH rappelle à la direction qu’elle a le droit de contester les résultats auprès de la juridiction compétente.
L’invité de la direction utilise son téléphone portable pour communiqué avec son expert.
La direction dit qu’elle refuse d’ester au tribunal et sort de la salle.
Fin de séance à 10H57.
(1)Rappel : Le président de séance ayant levé la réunion le 6 novembre 2007 au point 3 (cf. annexe) : Dissolution du bureau et nouvelle élection d’un secrétaire, d’un secrétaire adjoint, d’un trésorier et d’un trésorier adjoint sans que personne ne se présente.
Tsunami de L. 122-12 en perspective sur le groupe DEVOTEAM.
novembre 11, 2007
La direction du groupe Bentzmann& Bentzmann compte annoncer au CCE du mardi 13 novembre 2007 une vague de fusions entre la holding DEVOTEAM SA principalement et DEVOTEAM Consulting SA :
- AuSystems Solutions
- DEVOTEAM SRIT SAS
- Technologies Operations SAS
seraient solidifiées dans DEVOTEAM SA.
XP Conseils SAS serait fusionnée avec DEVOTEAM Consulting SA.
La nouvelle DEVOTEAM APOGEE – 388 748 337 R.C.S. NANTERRE semble ignorée sans explication tangible.
DEVOTEAM OUTSOURCING – 443 486 667 R.C.S.CASTRES également.
Les dates indiquées pour la consultation de la représentation du personnel sont tellement fantaisistes qu’on ne retiendra que l’objectif : 1er janvier 2008 pour la fin de ce que la direction appelle à juste titre un chantier.
Les CE concernés n’ont pas même pensé à anticiper les événements et créer des commissions particulières afin de faire de réelles propositions ou lancer des procédures d’alerte avant qu’il ne soit trop pour pouvoir influer sur l’évolution du projet.
Alors qu’est-ce qu’on dit ?
Merci patron, merci not’ bon patron ?
NON, la seule solution : Remplir le bulletin d’adhésion FIECI
Comment DEVOTEAM gère-t-il son capital actionnarial ?
novembre 4, 2007
Lors des questions DP du 10 octobre 2007, à la question de savoir si Abigail Johnson une personne tout à fait intéressante, qui dirige avec son père le plus important fonds d’investissement des Etats-Unis, Fidelity Investments qui possède 20.21% de l’actionnariat de DEVOTEAM par l’intermédiaire des fonds Fidelity, FMR Corp. et Fidelity International Limited pouvait prendre le contrôle de DEVOTEAM.
La réponse fut brève, le passage par la rue d’Ulm et la rue Saint Guillaume n’ayant semble-t-il pas aidé madame madame la directrice du personnel de DEVOTEAM France qui ignorait qui était Mme Abigail Johnson.
Dans le même temps,
l’AMF nous apprends que Godefroy,
le frère du président Stanislas de Bentzann,
un caractère haut en couleur déclare à l’AMF des cessions d’actions à hauteur de :
207D6357 :78 940 €, le 15 octobre 2007 cf.
http://www.amf-france.org/inetbdif/viewdoc/affiche.aspx?id=31353&txtsch=
207D6356 : 46 050 €, le 15 octobre 2007 cf.
http://www.amf-france.org/inetbdif/viewdoc/affiche.aspx?id=31352&txtsch=
207D6355 : 15 330 €, le 15 octobre 2007 cf.
http://www.amf-france.org/inetbdif/viewdoc/affiche.aspx?id=31351&txtsch=
207D6354 : 93 090 €, le 15 octobre 2007 cf.
http://www.amf-france.org/inetbdif/viewdoc/affiche.aspx?id=31350&txtsch=
Quelle sera la prochaine étape ?
Les private equities ?
Carlyle Group, Kohlberg Kravis Roberts & Co (KKR), The Blackstone Group, Colony Capital, Apollo Management, Starwood Capital Group, Texas Pacific Group, Wendel, Eurazeo et autres.
Picard, Dim, les restaurants Quick, Buffalo Grill, les Pages jaunes, Allociné ou Afflelou se retrouvent déjà sous le contrôle de private equities pourquoi pas DEVOTEAM
La direction ne faisant aucun effort pour abonder convenablement l’effort des salariés porteur de parts, négocier un PERCO et régulariser le FCPE de DEVOTEAM tentera une nouvelle fois d’imposer un salarié à la présidence du Conseil de surveillance du FCPE de DEVOTEAM lors du prochain CCE le 13 novembre 2007.
La direction sait pourtant que le CCE de l’UES n’est pas l’Instance Représentative qui convient en pareille circonstance.
En effet : Le plan épargne groupe exclu d’office certains membres de l’instance comme DVO dont les salariés ne sont pas porteurs de parts, et les sociétés nouvellement intégrées
DEVOTEAM APOGEE – 388 748 337 R.C.S. NANTERRE et
AUSYSTEMS SOLUTIONS – 439 930 454 R.C.S. EVRY
ne participent pas au CCE en contradiction avec les accords de l’UES signés le 29 mars 2006 qui stipulent dans son
Article 2 – Modalités d’intégration de l’UES « Groupe DEVOTEAM»
Toute nouvelle société acquise par l’une des Sociétés composant l’UES « Groupe DEVOTEAM » sera intégrée dans le périmètre de cette UES dans un délai de trois mois, qui pourra être renouvelé pour la même durée. La partie qui demanderait le renouvellement devra au préalable en informer le CCE et les délégués syndicaux centraux, en motivant sa demande.
En cas de demande d’une seconde prolongation, la partie intéressée devra convoquer le CCE et les délégués syndicaux centraux afin de négocier un avenant. En cas de désaccord, les présentes seront appliquées.
Les modalités de cette intégration seront déterminées par l’accord d’UES et de CCE.
Il ne reste plus que la négociation avec les délégués syndicaux centraux ou la l’avis des 2/3 du personnel.
Deux possibilités que la direction refuse jusqu’à cet instant.
CE DEVO Sol 92 :La CFE-CGC réclame la liste des salariés dont les enfants sont scolarisés.
septembre 25, 2007
Au début de la réunion du 13 septembre 2007 du CE DEVO Sol 92, le RS CFE-CGC demande à prendre la parole pour lire la déclaration suivante pourtant préalablement demandée à figurer à l’ordre du jour du CE.
Jean-Luc Lemire, président de séance sans mandat hurle pour ne pas lui laisser achever sa phrase.
Le RS a juste le temps de réclamer : « La liste des salariés dont les enfants sont scolarisés … »
Il faudra attendre la fin de la réunion 3 heures plus tard pour que le RS exige :
« La liste des salariés dont les enfants sont scolarisés de l’établissement Devo Sol 92 afin que ceux-ci puissent bénéficier d’attribution de bons d’achat ».
Les bons d’achat à l’occasion de la rentrée scolaire aux salariés concernés, bénéficient d’une présomption de non assujettissement à condition que le total des bons d’achat ou des cadeaux alloués au cours de l’année 2007 pour un salarié n’excède pas 134 euros (plafond mensuel de la sécurité sociale = 2682 x 5%).
Où en est-on aujourd’hui : Mystère et boules de gomme.
Compte rendu du CCE de l’UES du groupe DEVOTEAM du 10 septembre 2007
septembre 13, 2007
Après avoir attendu des mois de manœuvre dilatoires de la part de la direction, associé au secrétaire du CCE grand absent de cette après-midi.
Les membres élus titulaires du CCE décident unanimement de retenir le cabinet Secafi-Alfa pour auditer les comptes. Lisez la suite de cette entrée »
AuSystems – Tract CGT: ACCORD RELATIF A L’EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
septembre 10, 2007
Parmi les points abordés en négociations par le CE et les DS lors des précédents accords,
nous avons constamment eu confiance en notre DRH lorsqu’il s’agissait de couverture sociale et donc de la mutuelle.
Nous devons lui rendre cette justice.
Il n’y a jamais eu de débat sur ce point.
Son départ et celui de notre comptable a créé un vide certain dans l’intégrité de notre société. Nous espérons obtenir cependant de bons résultats avecnotre nouvel employeur.
L’heure est donc maintenant venue de se réunir avec la direction de Devoteam représentée par DR mandaté Président du CE et Roland de Laage.
Ci-dessous le mail envoyé par la CFE-CFC
au secretaire Quiniou qui retarde
l’expertise comptable du groupe depuis 8 mois.
De : De la part de cgc@devoteam.com
Envoyé : vendredi 13 juillet 2007 15:22
À : alain.quiniou@devoteam.com
Objet : [cce] Choix du cabinet d’expertise-comptable.
Importance : Haute
Quiniou Alain,
Ta méthode pour détourner l’attention afin de ne pas répondre à mes questions de façon précise te dessert.
Comlan t’as expliqué qu’absent des signataires élus titulaires de la demande de réunion exceptionnelle du CCE du 10 juillet 2007,
tu ne pouvais pas ajouter un point à l’ordre du jour.
En contradiction avec la loi,
tu l’as cependant joint à la demande de la direction bien que ta qualité de suppôt ne soit évidemment plus à démontrer.
L’exemple de la réunion exceptionnelle du CCE du 10 juillet a prouvé que tu n’étais pas capable de tenir un rôle de secrétaire de CCE.
Les autres secrétaires et anciens secrétaire de CE ont du te former en cours de séance sans que tu ne tiennes compte de leurs remarques
Du reste lorsque j’avance que tu ne rédiges pas seul les PV ;
Assis à ton coté, je t’ai fait remarquer à 3 reprises que tu ne prenais pas de notes.
J’en ai rédige 5 pages moi-même.
A la sortie de la réunion, Godefroy de Bentzmann, DG de DEVOTEAM SA t’a demandé de monter au 7eme à l’étage de la direction, tu t’es exécuté sans broncher.
Aujourd’hui, nous n’avons aucun courrier recommandé qui nous convoquerait à une réunion exceptionnelle pour choisir le cabinet d’expertise-comptable.
Tu t’es permis de poster ce que tu crois des PV de CCE sur l’intranet juste à la demande de la direction ;
Mais tu t’es montré inapte à nous envoyer un projet relatant le peu de notes que tu auras prises durant la réunion du 12 juillet.
Je maintiens que ton comportement de collaborateur zélé de la direction nuit au bon déroulement de l’institution dont tu es le secrétaire.
Ton comportement d’auxiliaire des patrons ne pourra perdurer éternellement ;
Ressaisi toi tout de suite ou démissionne;
Tu n’as nul autre choix.
Pour le moment l’expertise est bloquée et tu en es le 1er responsable.
Salutations.
DSC groupe DEVOTEAM
Conseiller du salarié
RS au CCE, CE, élu CHSCT
http://cgcdevoteam.free.fr/dotclear/
De : alain.quiniou@devoteam.com [mailto:alain.quiniou@devoteam.com]
Envoyé : vendredi 6 juillet 2007 12:42
Objet : [cce] Re : le secrétaire QUINIOU et ses résultats
Bonjour,
Tu trouveras ci-dessous la réponse à tes questions et à tes remarques que je trouve très désobligeantes.
Pour la date de la réunion de CCE et l’ordre du jour, tu n’ais pas sans savoir que l’ordre du jour est défini pour toutes les réunions de CCE et de CE entre le secrétaire élu et le représentant de la direction. C’est donc pour cela que je vous ai informé de cette réunion avant que vous ne receviez la convocation officielle. Ce mode de fonctionnement est utilisé au CCE devoteam depuis le début. Cet ordre du jour est discuté en interne CCE au cour de réunion interne ou par mail.
Je rapellerais que le rôle d’un CE ou CCE est de négoccier des avantages pour les salariés et que pour cela celui-ci doit avancer uni et non être en conflit en interne.
Je trouve dommage que tu ais diffusé des mails internes CCE à tous les salariés de l’entreprise et à la direction.
Pour finir, je trouve que tu as des propos diffamatoires vis-à-vis de moi et je te pris d’arréter ce harcelement.
Cordialement
Alain QUINIOU
Consultant Réseau & Sécurité
APOGEE Communications
Groupe DEVOTEAM
15 avenue du CAP HORN
Z.A. de COURTABOEUF
91940 Les Ulis
France
t +33 (0) 1 69 85 78 23
f +33 (0) 1 69 85 78 51
P +33 (0) 6 62 94 60 68
e alain.quiniou@devoteam.com
Assistante : +33 (0) 1 69 85 78 24
www.devoteam.com
DEVOTEAM : 3 réunions CE en 1 après-midi
juillet 10, 2007
Alain Quiniou, le code du travail en bandoulière , secrétaire du CE d’APOGEE et secrétaire du CCE de DEVOTEAM jouera probablement son va-tout dans la réunion extraordinaire exigée à la majorité des membres titulaires sans sa signature, à Levallois mardi 10 juillet 86 AF à 13H30.
L’ordre du jour unique était initialement la nomination d’un expert-comptable.
Alain Quiniou, ayant lu selon toute vraisemblance le code du travail en diagonale, à l’envers ou un autre texte de loi d’un pays de langue anglo-saxonne prêté par son ardent protecteur HOUNHOUAYENOU, il a cru bon faire plaisir à la direction et « modifier l’ordre du jour de cette réunion en le complétant du point obligatoire suivant :
- Nomination d’un représentant des salariés au conseil de surveillance du “FCPE DEVOTEAM Actions”;
Nous vous prions de bien noter que la personne désignée doit être porteuse de parts »
DEVOTEAM : 3 réunions CE en 1 après-midi
juillet 10, 2007
Alain Quiniou, le code du travail en bandoulière dans son dos, secrétaire du CE d’APOGEE et secrétaire du CCE de DEVOTEAM jouera probablement son va-tout dans la réunion extraordinaire exigée à la majorité des membres titulaires sans sa signature, à Levallois mardi 10 juillet 86 AF à 13H30.
L’ordre du jour unique était initialement la nomination d’un expert-comptable.
Alain Quiniou, ayant lu selon toute vraisemblance le code du travail en diagonale, à l’envers ou un autre texte de loi d’un pays de langue anglo-saxonne prêté par son ardent protecteur HOUNHOUAYENOU, il a cru bon faire plaisir à la direction et « modifier l’ordre du jour de cette réunion en le complétant du point obligatoire suivant :
- Nomination d’un représentant des salariés au conseil de surveillance du “FCPE DEVOTEAM Actions”;
Nous vous prions de bien noter que la personne désignée doit être porteuse de parts »
En pleine polémique Blackberry, l’atelier sécurité organisé par le Forum ATENA, sur la sécurité des Smartphones et PDA, ne pouvait pas mieux tombé. Réunis à l’EPITA, autour de Gérard Peliks, Directeur de cet atelier, experts et sponsors nous ont, à tour de rôle, érigé un tableau des menaces « mobiles », apporté expérience et conseils, avant de rentrer dans le cœur d’un débat « très actuel ».
Olivier Caleff, Groupe Devoteam, à travers un panorama historique, nous a montré que le PDA n’est pas tout jeune puisque le tout premier assistant fut créé en 1975 par la société Symbol. Il faudra cependant attendre 2004, avec l’arrivée du Bluetooth et du WiFi, pour que la connectivité soit totale. Toutefois, ces nouveaux équipements ne sont pas épargnés par les attaques et vulnérabilités.
